Peut-on prêter son volant lors d’un covoiturage ?
Covoiturage = conducteur + passagers
Le covoiturage est le fait d’utiliser un même véhicule par un conducteur (propriétaire du véhicule) et des passagers. Le conducteur va en effet proposer un trajet, sur une plateforme dédiée généralement, permettant à d’autres personnes souhaitant se rendre à la même destination de faire la route avec lui. Le voyage peut être long, court, régulier ou non. Les objectifs de cette manœuvre sont multiples ; partager les frais de transports, pouvoir se déplacer d’un point A à un point B en voiture et non en transports en commun, train ou avion par exemple, opter pour une mobilité plus durable, etc.
Assurance et covoiturage ?
Le conducteur doit gérer la partie assurance puisque c’est à lui que le véhicule appartient. Il n’existe pas « d’assurance covoiturage » mais le propriétaire de la voiture doit, dans tous les cas, covoiturage ou non, avoir contracté une assurance auto. Que celle-ci soit une assurance auto au tiers ou une assurance tous risques, là n’est pas la question, il doit être en capacité de prouver que son véhicule est assuré.
Les passagers quant à eux n’ont aucun besoin d’assurance spécifique puisqu’ils sont automatiquement couverts par l’assurance du conducteur en cas d’accident.
Accident pendant un covoiturage
En cas d’accident, l’indemnisation du conducteur dépendra de son contrat d’assurance auto et des garanties comprises. S’il est assuré au minimum (au tiers) et qu’il est responsable de l’accident, il ne sera pas indemnisé. Les passagers, eux, seront dans tous les cas indemnisés par la responsabilité civile du conducteur.
Dans les situations suivantes, peu importe que le conducteur ait souscrit une assurance auto au tiers ou tous risques, l’indemnisation n’aura pas lieu :
- Trajet(s) en covoiturage domicile/travail alors que la mention n’est pas inscrite dans le contrat d’assurance
- Le conducteur a prêté le volant à un passager malgré le fait que le contrat stipule que cette pratique est interdite
- Le véhicule utilisé pour le covoiturage est un véhicule de fonction et aucune autorisation de la part de la société propriétaire n’a été fournie
- Le covoiturage est utilisé à des fins de bénéfices financiers uniquement et sont donc comparables à ceux d’un professionnel, ce qui nécessite une assurance auto particulière
Et le prêt de volant dans tout ça ?
Les contrats d’assurances possèdent généralement une clause d’exclusivité. La clause d’exclusivité signifie que le conducteur ayant souscrit son contrat d’assurance est le seul à pouvoir conduire le véhicule, aucun conducteur secondaire ou occasionnel n’est mentionné dans le contrat. Dans ce cas-là, légalement, le conducteur n’est pas autorisé à laisser sa place à qui que ce soit.
Seulement parfois, lorsqu’une longue distance est réalisée en covoiturage, le conducteur peut avoir besoin de relai. C’est là qu’entrent en jeu les passagers. Le fait de prêter le volant à un tiers engage la responsabilité du conducteur. Pour pouvoir laisser la place conducteur à un passager sans aucun souci, il faut donc respecter (au moins) toutes les conditions suivantes :
- Que le conducteur principal assure la conduite la majeure partie de la route
- Que le conducteur principal soit également le propriétaire du véhicule utilisé
- Que le(s) passager(s) prenant le volant possède(nt) un permis de conduire en cours de validité
- Que le contrat d’assurance auto ne comporte pas de clause d’exclusivité (ou que le conducteur en ait demandé la suspension auprès de son assurance pour une période déterminée)
L’info en plus : le passager qui prendra le volant sera considéré par la compagnie d’assurance comme un « conducteur occasionnel », ce qui signifie qu’il ne sera pas assuré à la même échelle et que les malus, en cas de sinistre, seront imputés sur le contrat du conducteur principal.
Pour plus de détails concernant les différentes garanties et obligations inscrites dans votre contrat, n’hésitez pas à contacter votre compagnie d’assurance !
